Déposée le 12 mai 1980 par SOCIETE MEUSIENNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SOCOMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE MEUSIENNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES domicilié(e) (Société anonyme) 55170 ANCERVILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET. - France.
La marque SOCOMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MEUSIENNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES - (Société anonyme) 55170 ANCERVILLE. - France
CABINET MARTINET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques.Outils et instruments à main.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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